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Article 1- Conditions Générales des publications 


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Article 2 - Conditions des stages, ateliers et sons 


En cas d'annulation de votre part, les arrhes déjà versés ne sont pas remboursables. En cas d'annulation par Mandy BELLOEIL ou par mesure gouvernementale : le stage sera reporté. 

Si le nombre de stagiaires est insuffisant pour maintenir le stage, les arrhes sont conservés et le stage sera reporté.

Article 3 - Propriété intellectuelle


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Article 4 - Protection des données


Les informations personnelles sont protégées et exclusivement destinées à usage interne.

Aucune information personnelle ne sera cédée ni vendue à des tiers. En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en adressant un message électronique à : doumanature@gmail.com.


Article 5 - Clauses attributives de compétence

 

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